Politique générale de vente
Champ d’application : Les présentes conditions générales de vente s’appliquent à toutes les ventes conclues entre l’entreprise Smel Shop et ses clients via le site internet Smelshop.fr . Elles prévalent sur toute autre condition générale ou particulière qui n’aurait pas été expressément acceptée par l’entreprise.
Produits : Les produits proposés à la vente sur le site [nom du site] sont décrits avec précision et incluent leur prix, les caractéristiques techniques, les tailles disponibles, les couleurs, etc. Les photographies et illustrations sont fournies à titre indicatif et ne sont pas contractuelles.
Prix et paiement : Les prix des produits sont indiqués en euros et s’entendent toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés lors de la commande. Le paiement s’effectue en ligne, au moment de la commande, par les moyens de paiement proposés sur le site.
Commande : Le client passe sa commande en sélectionnant les produits souhaités et en les ajoutant à son panier. Avant de valider sa commande, le client doit vérifier le détail de celle-ci, y compris les quantités et les tailles. Une fois la commande validée et le paiement effectué, un e-mail de confirmation est envoyé au client.
Livraison : Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le site et sont donnés à titre indicatif. Le client en est informé et a la possibilité d’annuler sa commande. Les risques liés au transport des produits sont supportés par l’entreprise jusqu’à la
livraison.
Droit de rétractation : Le client dispose d’un délai de rétractation de 10 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation. Il peut retourner les produits non utilisés, dans leur emballage d’origine et en parfait état, et être remboursé du montant de sa commande, à l’exception des frais de retour qui restent à sa charge.
Service client et réclamations : Le service client de l’entreprise est disponible pour répondre aux questions et aux réclamations des clients. Les coordonnées du service client sont indiquées sur le site.
Responsabilité : L’entreprise ne peut être tenue responsable des dommages indirects ou immatériels liés à l’utilisation des produits. Sa responsabilité est limitée au montant de la commande.
Protection des données personnelles : Les données personnelles collectées lors de la commande sont utilisées dans le cadre de la vente et du suivi de la commande. Elles ne sont pas transmises à des tiers sans consentement préalable du client.
Litiges : En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de l’entreprise.