Mentions légales

  1.  Informations générales :

    • Nom de l’entreprise : SMEL

    • Statut juridique : Entrepreneur individuel

    • Adresse du siège social : rue du générale henry 57290

    • Numéro de téléphone : 06 04 67 11 48

    • Adresse e-mail : smelshop57@gmail.com

    • Numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) : A837912567

 

    1. Directeur de la publication :

    • Nom du directeur de la publication : Amel

    • Adresse e-mail du directeur de la publication : Smelshop57@gmail.com

 

    1. Hébergement du site :

    • Nom de l’hébergeur : OVH SAS

    • Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

    • Adresse e-mail de l’hébergeur : contact@ovhcloud.com

 

    1. Propriété intellectuelle :

    • Tous les éléments (textes, images, logos, etc.) présents sur le site sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle et appartiennent à l’entreprise ou à des tiers ayant autorisé leur utilisation.

 

    1. Données personnelles :

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    1. Liens externes :

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    1. Limitation de responsabilité :

    • L’entreprise ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou des produits vendus.

 

    1. Litiges :

    • En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du lieu du siège social de l’entreprise.